Après 6 lois en moins de 5 ans, le gouvernement s'apprête à nouveau à restreindre les droits des étrangers sans titre de séjour, et en particulier le droit d'asile et les procédures permettant d'y faire appel. Pour cela le gouvernement tente de mettre en place une loi d’exception. Ce texte limite l'accès au droit en réduisant fortement les possibilités de faire appel à la justice : 48h au lieu d'un mois pour un appel contre une Obligation à Quitter le Territoire Français (OQTF), affaiblissement du rôle du juge des libertés (rallongement du temps avant passage devant la justice, 5 jours au lieu de 48h, et le prolongement de la durée de rétention).
Ainsi, après l'affaire des 123 kurdes arrivés le 22 janvier dernier sur une plage du sud de la Corse, internés d'office en Centre de Rétention Administrative (CRA) et libérés par la justice car le droit n'avait pas été respecté, le Ministre de l'Identité nationale, son débat n’ayant pas permis de gagner suffisamment l'électorat d'extrême-droite, se lance à nouveau dans la course à l'échalote du moins-disant humanitaire en matière d'accueil d'étrangers en situation de détresse.
La solution est simple : puisque l'arrivée sur une plage risque de permettre aux personnes de faire appel au droit d'asile, et par conséquent de bénéficier d'un délai de 30 jours pour déposer un recours suspensif devant le tribunal administratif en cas de remise d'une obligation de quitter le territoire français (OQTF). Il suffira de faire sortir ce territoire du droit commun et de le transformer en zone d'attente pour non seulement légitimer la privation immédiate de liberté des personnes mais aussi de les faire repartir sans délai, les personnes n'ayant plus que 48 heures pour déposer un recours.
On assiste là à un tour de passe-passe indigne où le droit est détourné au bénéfice de l'idéologie, et la justice soumise à un affaiblissement manifeste, particulièrement pour ce qui concerne le juge des libertés et de la détention.
En passant, on allonge la durée maximale des délais de détention de 32 à 45 jours, on permet à l'administration de justifier de retards pris dans la notification de la décision, l'information des droits et leur prise d'effet afin d'empêcher, comme ce fut le cas avec les kurdes arrivés en Corse, le juge des libertés et de la détention de libérer les personnes pour retard pris dans la notification de leurs droits. Ce projet de loi réinvente la double peine : les OQTF peuvent à nouveau être assorti d'Interdiction du Territoire Français de 3 ou 5 ans.
En matière de lutte contre le travail illégal ce projet prévoit bien une amélioration des droits des salariés sans papiers et dissimulés : augmentation de l’indemnité de rupture de la relation de travail passant de 1 à 3 mois, rappel des salaires sur trois mois minimum, information obligatoire sur leurs droits par les autorités de contrôle…Cette évolution fait suite à la directive européenne «Sanctions» qui prévoit des droits pour les salariés, et à l’avis extrêmement sévère à l’égard de la France qu’a rendu le BIT en mars 2009. Celui-ci, saisi par la FSU, a dénoncé le détournement des missions de l’inspection du travail lors de contrôles conjoints avec la police qui ne permettent pas l’application des dispositions protectrices du code du travail à l’égard des travailleurs sans papiers. Cependant, si les droits des salariés sont renforcés, cela n’empêchera toujours pas leur reconduite à la frontière.
Pour le reste ce projet ne s’attaque toujours pas aux donneurs d’ordre véritables bénéficiaires de l’emploi d’étrangers sans papiers ni à la moralisation de la sous-traitance.
La FSU dénonce cet avant-projet de loi et invite les citoyens pour qui la liberté et la justice a un sens à s'opposer à ces nouveaux reculs de l'Etat de Droit. L'acharnement aveugle et électoraliste des autorités politiques de ce pays sur les questions d'immigration pose des problèmes graves quant au maintien des droits et des libertés dans notre pays. La FSU s'opposera résolument à cette nouvelle attaque contre les droits fondamentaux.
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Vitry:
http://www.liberation.fr/societe/0101619491-lycee-adolphe-cherioux-les-enseignants-demandent-un-mediateur
Les enseignants du lycée Adolphe-Chérioux de Vitry-sur-Seine qui ont cessé les cours le 3 février après l'agression d'un élève, ont voté lundi la poursuite de leur mouvement et réclament la nomination d'un médiateur, a indiqué un professeur. « On demande au ministère la nomination d'un médiateur indépendant pour régler la crise », a déclaré Sabine Contrepois, professeur de lettres.
http://www.leparisien.fr/societe/enseignants-de-vitry-luc-chatel-veut-un-dialogue-loin-des-cameras-15-02-2010-816594.php Sur France info, lundi matin, Luc Chatel a affirmé que la porte de son ministère «restait ouverte» mais que «le dialogue doit se faire dans le calme et loin des caméras». Le ministre a rappelé qu'il avait reçu «à titre personnel», la semaine dernière, une délégation du lycée de Vitry-sur-Seine. «J'ai compris l'émotion qui était la leur», a-t-il déclaré assurant avoir «tenu compte de la situation particulière de Chérioux».
http://tempsreel.nouvelobs.com/actualites/social/20100214.OBS6925/les_enseignants_de_vitrysurseine_toujours_mobilises.html
Exerçant leur "droit de retrait" depuis le 3 février après une agression contre un élève, les enseignants du lycée Adolphe-Chérioux de Vitry-sur-Seine, dans le Val-de-Marne, poursuivront leur mouvement lundi 15 février. N'ayant pas obtenu la création des onze postes de surveillants qu'ils réclament, ils décideront ce jour-là en assemblée générale de poursuivre la grève ou de reprendre le travail.
http://www.francesoir.fr/societe/2010/02/14/profs-vitry-manif-reforme-lycee-mardi-mercredi.html
Vacances de février, retenues sur salaire, grogne des violences urbaines... le mouvement contre les réformes de l'Education nationale reste dans l'incertitudé d'une évolution nationale.
Éducation:
http://www.france-info.com/france-education-2010-02-15-avoir-15-ans-en-seine-saint-denis-405116-9-43.html France Info vous propose une journée spéciale sur les problèmes du monde de l’éducation en Seine-Saint-Denis. Depuis deux semaines, un mouvement de grève touche une soixantaine d’établissements scolaires de ce département de la banlieue parisienne. Les profs dénoncent la dégradation de leurs conditions de travail. Ils réclament des moyens pour lutter contre les problèmes de violence dans les collèges et les lycées.
http://www.france-info.com/chroniques-le-plus-france-info-2010-02-15-le-malaise-des-profs-de-seine-saint-denis-405204-81-184.html
Exemple à Aubervilliers, dans le nord-est de Paris. La ville est jeune... Et pauvre, avec un taux de chômage de plus de 22 %. Cinq collèges et quatre lycées publics, tous dans les profondeurs du classement national en terme de réussite aux examens, et comme ailleurs, une violence qui commence par les insultes en classe ou les bagarres à coups de poings dans la cour. Une violence contre les adultes ou entre élèves qui se termine souvent au-delà du portail, là où le chef d’établissement n’a plus aucun pouvoir et ne peut plus prononcer de sanction.
Votation lycéenne:
http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/02/15/01016-20100215ARTFIG00545-une-votation-lyceenne-contre-les-reformes-de-luc-chatel-.php
L'orientation, la carte scolaire et les suppressions de postes. Trois thèmes forts sur lesquels tous les lycéens de France vont être appelés à se prononcer à partir de lundi dans le cadre d'une votation citoyenne voulue par sept organisations, dont l'Union nationale lycéenne (UNL) et la Fédération indépendante et démocratique lycéenne (Fidl), les deux principaux syndicats lycéens
http://tempsreel.nouvelobs.com/actualites/social/20100215.OBS6961/les_lyceens_consultes_via_une_votation_citoyenne.html
Sept organisations de jeunesse, dont l'UNL, premier syndicat lycéen, organisent à partir de lundi 15 février et jusque fin mars une "votation citoyenne" auprès de 3 millions de lycéens pour qu'ils se prononcent sur leur vision de l'éducation, a indiqué l'une des organisations.
Sommet social:
http://www.leparisien.fr/economie/retraites-les-francais-font-peu-confiance-au-gouvernement-14-02-2010-815747.php Pour sauvegarder le système des retraites, les Français font plus confiance aux salariés qu'au gouvernement ou aux syndicats. Seul un Français sur cinq (21%) déclare en effet qu'il fait confiance au gouvernement en la matière, selon une enquête réalisée par OpinionWay pour le quotidien gratuit Métro de ce lundi.
http://www.leparisien.fr/economie/debut-du-bras-de-fer-sur-la-reforme-des-retraites-15-02-2010-816069.php
Quelle réforme et à quelle échéance ? L’explosif dossier des retraites risque d’éclipser les autres sujets de discussion emploi, chômage notamment lors du sommet social organisé aujourd’hui à l’Elysée. C’est qu’il y a urgence. Le gouvernement le martèle depuis des semaines : pour sauver le système de retraites par répartition, salariés et fonctionnaires vont devoir travailler plus longtemps.
http://www.lepoint.fr/actualites-politique/2010-02-15/reforme-des-retraites-sarkozy-nous-prendrons-tout-le-temps-necessaire/917/0/424222
Nicolas Sarkozy a proposé lundi aux partenaires sociaux que les discussions sur la réforme des retraites commencent "début avril" et qu'elles se prolongent "tout le temps nécessaire pour dialoguer", ce qui exclut une adoption "par le Parlement en juillet".
http://www.leparisien.fr/politique/reforme-des-retraites-sarkozy-annonce-des-discussions-pour-avril-15-02-2010-816659.php
Nicolas Sarkozy a proposé lundi aux partenaires sociaux que les discussions sur la réforme des retraites commencent «début avril». Et qu'elles se prolongent «tout le temps nécessaire pour dialoguer», ce qui exclut une adoption «par le parlement en juillet», a affirmé le chef de l'Etat.
http://www.lemonde.fr/politique/article/2010/02/15/retraites-nicolas-sarkozy-promet-de-ne-pas-passer-en-force_1305850_823448.html
Nicolas Sarkozy a tranché. Il "ne passera pas en force" sur la réforme des retraites. En pleine sortie de crise, dans un climat social considéré comme sensible, il veut donner toutes ses chances au dialogue. "La réforme des retraites est trop importante pour qu'elle ne soit pas conduite de manière concertée, ouverte et sur la base d'un diagnostic partagé", a déclaré leprésident de la République, lundi 15 février, à l'ouverture du sommet social qu'il avait convoqué à l'Elysée. http://www.liberation.fr/economie/0101619463-sommet-social-a-l-elysee-sur-la-question-des-retraites
A la question de savoir à qui ils font «le plus confiance pour sauvegarder le système des retraites», seulement 21% des Français répondent «le gouvernement», 45% «les salariés eux-mêmes», 24% «les syndicats de salariés» et 14% «l’opposition de gauche». 19% répondent «aucun» de ces acteurs, précise l’étude.
http://www.lesechos.fr/info/france/300410505-retraites-le-projet-de-loi-presente-en-septembre.html
Le débat sur la cruciale réforme des retraites durera "le temps nécessaire", a assuré lundi matin Nicolas Sarkozy. Le projet de loi devrait être présenté en septembre, ont du coup assuré plusieurs participants présents lundi matin à l'Eysée http://www.lesechos.fr/info/france/reuters_00230614-taxer-les-profits-pour-les-retraites-est-une-illusion-selon-laurence-parisot.htm
L'idée avancée par les syndicats de taxer les profits des entreprises pour financer le système de retraites "est une illusion", a estimé lundi la présidente du Medef, Laurence Parisot. A deux heures de l'ouverture de la réunion des partenaires sociaux à l'Elysée, la "patronne des patrons" s'est dite inquiète pour les entreprises, toujours handicapées par la crise.
Recherche:
http://tempsreel.nouvelobs.com/actualites/societe/20100214.OBS6928<%20http://tempsreel.nouvelobs.com/actualites/societe/20100214.OBS6928>
/un_chercheur_refuse_une_prime_de_15.000_euros.html Pour protester contre la politique de différenciation salariale du gouvernement, un biologiste du CNRS a demandé à ce qu'elle soit reversée à la Fondation de France.
Homophobie:
http://www.rue89.com/rue69/2010/02/14/nembrasse-pas-qui-veut-devant-notre-dame-de-paris-138470<%20http://www.rue89.com/rue69/2010/02/14/nembrasse-pas-qui-veut-devant-notre-dame-de-paris-138470>
Je n'ai pas très bien compris ce qui s'est passé. Des hommes ont surgi pour se jeter sur les couples principalement féminins s'embrassant. La violence est inouïe, sortie de nulle part. Deux jeunes femmes sont à terre. N'embrassant personne, j'ai quand même droit à un grand coup de pied. Une journaliste de France Info est bousculée en pleine interview d'un jeune homosexuel. La réalisatrice Emilie Jouvet est heurtée par un casque de moto. Une autre femme prend un coup de poing.
http://www.20minutes.fr/article/384638/France-Quand-les-gays-s-embrassent-les-cathos-s-embrasent.php<%20http://www.20minutes.fr/article/384638/France-Quand-les-gays-s-embrassent-les-cathos-s-embrasent.php>
Des baisers pour lutter contre l'homophobie. Dimanche, à l'occasion de la Saint-Valentin, des centaines de couples homosexuels, et quelques hétérosexuels, se sont rassemblés, place Saint-Michel à Paris, pour participer à un «kiss-in» gay. Le principe est simple: au coup de sifflet, il faut s'embrasser pendant cinq minutes.
Droits et liberté:
<http://www.rue89.com/2010/02/14/nouvelle-intervention-de-la-police-dans-une-salle-ugc-138404> ttp://www.rue89.com/2010/02/14/nouvelle-intervention-de-la-police-dans-une-salle-ugc-138404<http://www.rue89.com/2010/02/14/nouvelle-intervention-de-la-police-dans-une-salle-ugc-138404>
Noémie, une lectrice de Rue89, était installée dans une salle de l'UGC Opéra, à Paris, samedi soir. Des policiers débarquent alors pour appréhender une femme entrée dans la salle avec une boisson achetée à l'extérieur. http://tempsreel.nouvelobs.com/speciales/libertes_sous_pression/20100215.OBS6963/martin_hirsch_denonce_les_gardes_a_vue_inutiles.html<%20http://tempsreel.nouvelobs.com/speciales/libertes_sous_pression/20100215.OBS6963/martin_hirsch_denonce_les_gardes_a_vue_inutiles.html>
Sur France 5, Martin Hirsch a raconté dimanche 14 février avoir été lui-même placé en garde à vue de façon "inutile" il y a quelques années. Le Haut commissaire aux Solidarités actives et à la Jeunesse a ainsi estimé que le régime de la garde à vue doit être "profondément modifié"
Syndicat:
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Solidaires (SUD) siégera bien au Conseil économique, social et environnemental (Cese) ainsi que dans les conseils économiques et sociaux régionaux. Selon nos informations, Matignon, qui finalise le projet de loi organique de réforme de l'actuel Cese, s'y est désormais résolu après le jugement rendu en ce sens par le Conseil d'Etat fin décembre (« Les Echos » du 31 décembre).
Vie sociale:
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Les quatre organisations de chômeurs AC !, Apeis, MNCP, CGT chômeurs, dans un communiqué commun, appellent à une journée d’action le 26 février, date d’une possible rencontre entre Medef et syndicats sur la question des fins de droits. Les organisations rappellent leur revendication d’un revenu décent pour tous, du retrait de l’indemnisation liée aux ressources du ménage.
http://www.leparisien.fr/saint-ouen-93400/saint-ouen-systeme-d-dans-500-logements-sans-chauffage-15-02-2010-816124.php
Les boutiques d’électroménager de Saint-Ouen ont fait recette ce week-end. Les habitants des 500 logements des résidences Dhalenne et Soubise, victimes d’une panne de chauffage depuis mercredi, se sont rué sur les radiateurs d’appoint après qu’un responsable de l’OPHLM de Saint-Ouen leur a promis, samedi, de les rembourser intégralement de leur achat et de leur offrir un mois de chauffage gratuit.
Médias:
http://www.humanite.fr/France-Televisions-Les-pratiques-de-l-Elysee-desavouees-par-le-conseil-d-Etat France Télévisions : Les pratiques de l’Élysée désavouées par le conseil d’État. Le Conseil d’État a suivi hier son rapporteur public en donnant raison aux sénateurs (PCF-PG) en annulant la suppression de la publicité sur les chaînes publiques décidée avant la loi et après « une instruction ministérielle illégale ».
En toute illégalité.
http://www.leparisien.fr/politique/le-facebook-de-l-ump-fait-un-flop-15-02-2010-815993.php<%20http://www.leparisien.fr/politique/le-facebook-de-l-ump-fait-un-flop-15-02-2010-815993.php>
Ça ne va pas fort chez les responsables Internet de l’UMP. Un mois après avoir lancé leur site Web, les Créateurs de possibles, sur le modèle du réseau social Facebook, ils ont dû se rendre à l’évidence : l’opération est loin du succès escompté.
http://www.liberation.fr/politiques/0101619143-sur-le-web-piques-clips-et-polemiques<%20http://www.liberation.fr/politiques/0101619143-sur-le-web-piques-clips-et-polemiques>
Il y a des siècles, pour l’homo politicus, la campagne électorale, c’était simple. On collait trois affiches, on donnait une interview au journal local et on allait serrer des louches au marché. Parfois, une lettre anonyme, voire une vivifiante session de bourre-pif au cours d’une séance de distribution de tracts, venait pimenter la campagne
Espionnage:
http://secretdefense.blogs.liberation.fr/defense/2010/02/exclusif-le-service-action-de-la-dgse-pourrait-%C3%AAtre-r%C3%A9organis%C3%A9.html
Le Service Action, qui est la branche armée de la DGSE, semble traverser une mauvaise passe. Ses activités sont couvertes par le secret-défense et il est impossible de recouper les informations le concernant. Toutefois, une réorganisation, souhaitée en haut lieu, semble se profiler à l'horizon, à la suite d'une série de déconvenues, notamment en Somalie.
Clin d'oeil:
http://www.leparisien.fr/actualites-informations-direct-videos-parisien<%20http://www.leparisien.fr/actualites-informations-direct-videos-parisien>
La Saint-Valentin a donné lieu à un grand moment d'émotion ce dimanche à Deauville. Plus de quarante ans après son film culte, "Un homme et une femme", palme d'or 1966, tourné sur cette plage au romantisme absolu, le réalisateur Claude Lelouch a proposé aux amoureux qui le souhaitaient de s'offrir un vrai baiser de cinéma pour ce 14 février 2010. 200 couples et un millier de badauds ont répondu à l'appel. ___
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