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Brèves

 

 

 

13 janvier: Cabu


Jean Cabut aurait eu aujourd'hui 13 janvier, 77 ans... L'âge limite pour lire Tintin. Son assassinat a donné lieu, c'était prévisible, à un festival d'impostures, dont la présence à la manifestation "républicaine" du 11 janvier à Paris, d'authentiques fascistes obscurantistes dans les délégations des chefs d'Etat de et de gouvernements. Gageons qu'il en eût ri.


07 janvier: Charlie Hebdo


Des fanatiques islamistes sociopathes, pardon pour le pléonasme, massacrent la rédaction de Charlie Hebdo. Il n'est pas évident que les conditions de sécurité autour de C.H. aient été à la hauteur des menaces connues qui pesaient contre cet hebdomadaire, ni que les forces de sécurité en France disposent des effectifs, des équipements et des moyens à hauteur suffisante. Pour l'heure la classe "politique", surfant sur une émotion  populaire réelle, joue, avec des couacs, l'Union nationale. Sans une réorientation des priorités et des choix budgétaires (cf. le communiqué de la FSU 13), il est douteux que cela soit, à soi seul, la bonne réponse.


20 décembre: Goldman Sachs

 

La banque américaine dont le management devrait être en prison si une quelconque justice existait, a fait une année formidable en intervenant à elle seule dans  35 % des fusions acquisitions; rappelons que cette opération juridico-financière ne crée aucun emploi, a même plutôt tendance à en supprimer et n'enrichit qu'une poignée d'actionnaires et un management intéressé. C'est cela la finance. Lisez Le capital fictif de Cédric Durand  aux éditions Les prairies ordinaires.

6 novembre: Abdelwahab Meddeb.

Intellectuel tunisien, porteur des Lumières et démocrate: "Son œuvre s'inscrira dans la longue lignée de ceux qui ont voulu placer la Tunisie dans le sillage des Lumières modernes, sans renier le lien qui la rattache à la civilisation de l'islam. Son dernier acte d'écriture aura été le geste d'un retour sur soi : Le Portrait du poète en soufi (Belin, 192 pages, 19  euros) paru quelques jours avant sa mort. Tous ceux qui l'ont connu garderont le souvenir d'une belle présence généreuse dans l'amitié et exigeante pour la pensée."

Fethi Benslama

 

Psychanalyste, professeur

à l'université Paris-diderot

22 octobre: Christophe de Margerie meurt, accident d'avion...

 Socialisme: Dénomination de diverses doctrines économiques, sociales et politiques condamnant la propriété privée des moyens de production et d'échange (Petit Larousse). 

Au moment où, alors que la nationalisation des autoroutes pourrait être envisagée d'après l'étude d'un cabinet aussi sérieux que n'importe quelle agence de notation, malgré le coût des indemnisations, pour assurer des ressources régulières à l'Etat, le gouvernement préfèrerait tuer une autre poule aux oeufs d'or en privatisant la FDJ!
Sabotage délibéré de l'intérêt général ou incompétence absolue?
Bref comme le propose Valls il faut enlever le mot socialiste d'une telle politique et d'un tel parti... Il y aura bien quelqu'un pour garder la vieille maison et un référentiel "passéiste" comme dit l'homme, qui voulait déjà débaptiser le PS avait d'être seulement ministre, mais encore cohérent!

En fait il n'y a pas plus passéiste que le droit de propriété et la direction d'une entreprise, comme les larmes de crocodile lors de l'accident de C.de M. , seul dans le Falcon avec 3 membres d'équipage, ont tenté de le faire oublier au populo !!

 14 octobre: des millionnaires toujours plus nombreux


Mi 2014 il y aurait donc, d'après le Crédit Suisse, 35 millions de millionnaires en dollars sur la planète soit 1 terrien sur 200 avec un patrimoine moyen par adulte de 56 000 $. Les moyennes ont ceci d'excellent: elles gomment les écarts et alors que ceux ci se creusent, les "classes moyennes" inférieures peuvent croire à leur survie!


08 septembre: Martine Aubry, le retour?


"On n'a pas besoin d'aider les banques (…) qui ne sont pas dans la concurrence internationale - ni - les entreprises qui préfèrent verser l'argent que leur a donné l'Etat pour donner des dividendes plus importants (…) au lieu d'investir dans l'avenir, l'emploi et la formation ".

 

02 septembre: la rentrée et les vérités premières!

Le retard scolaire à l’entrée en 6e : plus fréquent dans les territoires les plus défavorisés ( Insee)

 

25 août: Démission du gouvernement


Après les discours de la St Barthélémy de Frangy, Valls présente la démission de son gouvernement à la St Louis Roi ! Y voir une quelconque dimension symbolique reviendrait à confondre un ambitieux sans doctrine avérée à un homme d'Etat,  ou  un réformateur avec un liquidateur. Grâce au ciel, il a plu sur l'île de Sein.

 

31 juillet: Louis de Funès aurait 100 ans

 

Naître le jour de l'assassinat de Jaurès n'a pas marqué sa carrière et c'est tant mieux.

Il est vrai que le 31 juillet, c'est aussi la fête d'Ignace de Loyola. Les jésuites ont la réputation d'être cultivés, nos politiciens beaucoup moins mais ils ont généralement à coeur d'utiliser les méthodes souterraines que la voix populaire a souvent attribuées à la Compagnie.


 17 juillet: Debray et l'Occident

 

"(...) La France républicaine ayant renoncé à son système de valeurs et à son autonomie diplomatique, elle a réintégré les commandements de l'OTAN, décision anecdotique mais symbolique du président gallo-ricain Sarkozy, entérinée par son sosie Hollande. Et nous voilà de retour dans " la famille occidentale ". La double mort historique de Jaurès et de De Gaulle a donné à cette abdication le sens d'un retour à la normale".  Régis Debray, Le Monde daté du 18 juillet 2014.

 

 

25 juin: Anniversaires


Michaël Jackson, il y a 5 ans. Michel Foucault 30 ans après. En voilà deux qui auraient certainement eu des choses à se dire.

 

23 juin: Avignon...

 

 

24 mai: Demain l'Europe sociale...


Demain, vote pour le renouvellement du Parlement de l'UE. Un certain nombre de crétins ou de faux-culs (cumul possible...) s'étonnent du peu d'enthousiasme des électeurs.

Il est écrit dans le traité de Lisbonne que " l'Union reconnaît et promeut le rôle des partenaires sociaux à son niveau, en prenant en compte la diversité des systèmes nationaux. Elle facilite le dialogue entre eux dans le respect de leur autonomie ". Y a plus qu'à...

Ce n'est pas le vote (moins de 50 députés (39 ?)  en séance sur la proposition de loi du FdG, obligé de voter contre son propre texte vidé en partie de substance par des amendements de la majorité...) ni la négociation TAFTA qui peuvent redonner confiance aux électeurs.


8 mai: Chatons


Condamnés à de la prison ferme (pour avoir maltraité) ou avec sursis (le chaton est mort), la justice française fonctionne toujours aussi bizarement: délocaliser une entreprise au nom du droit de propriété et du profit n'est pas punissable par la loi, même quand ce droit de propriété s'exerce nonobstant l'intérêt général, les aides reçues, les dégrèvements fiscaux etc... avec des dommages collatérauxet des conséquences sociales indéniables.

La sanctuarisation du droit au travail et du droit du travail ne préoccupe ni les parlementaires, ni les chats fourrés...Quant au Conseil Constitutionnel...

 

16 avril


Une semaine après, la mort de Jacques Servier à 92 ans le jeudi 10 avril, est annoncée. Comme prévu le procès du Mediator se fera sans lui! La vitesse de la justice est assez variable en France.


22 mars ou l'espoir!


C'est toujours un anniversaire... On ne sait plus de quoi. A en croire le Nouvel Obs., vendu par son fondateur, les satellites espions US ou Chinois (mais oui, déjà!) pourraient repérer l'épave engloutie du Boeing 777, mais ce serait avouer un peu plus du manque de respect qu'ils professent à l'égard du reste de la planète. Alors on dépense du pétrole pour les bateaux et les avions de reconnaissance. En plus, ils se moquent du réchauffement climatique et du gaspillage d'énergie!

Cela n'empêche pas les media de parler d'espoir à l'idée de découvrir enfin où etc... Quel espoir? 


16 janvier


La vie privée de Hollande:

Ce qu'on doit retenir de la conférence de presse du 14 janvier, ce n'est pas que FH est social-démocrate ( qu'est-ce qu'un social-démocrate sans doctrine explicite ou qui serait celle de l'idéologie dominante ? ) car on sait, au plus tard depuis l'utilisation de l'expression "le socialisme de l'offre", que le mot socialiste avec lui n'a aucun sens. Ce qui a sauté aux yeux de tous ceux qui ne sont pas des courtisans, c'est un exemple parfait de goujaterie égoïste dépourvue de toute grandeur d'âme.


2 janvier 2014


Présent dans le voyage en Arabie avec le PR, Antoine Frérot, pdg de Véolia ( dont par ailleurs les syndicats, CFDT comprise, réclament la démission vu la stratégie de démantèlement qu'ils lui reprochent), expliquant l'absence de signature de méga-contrats : "l'économie, ça ne fonctionne pas à la nano-seconde, c'est un processus continu..." Sans doute, mais l'ennui, c'est que la "finance", elle, fonctionne ainsi, comme le prouve précisément la stratégie qu'il conduit!

 

9 décembre

 

Anniversaire de la loi de 1905 séparant les églises et l'Etat, après une mobilsation de la droite pas très différente dans sa forme  de celles que nous avons connues lors du vote de la loi sur l'ivg, le pacs ou le mariage pour tous. La droite n'a jamais vraiment admis le principe de laïcité et continue de confondre sacrement et contrat, science et foi... LA droite? Une bonne partie est sans religion mais continue d'y voir un opium du peuple, très utile pour  distraire de son affairisme ou de sa corruption.

Le 9 décembre 1777 le bon roi Louis XVI rétablissait les monts de piété, supprimés pendant le gouvernement de Mazarin pour complaire aux usuriers; cela, du moins, nous avait valu "l'Avare"!


22 novembre 1963


Aldous Huxley meurt à Los Angeles. La suite a prouvé que c'était malgré tout un optimiste. Nul n'a trouvé de lien entre sa mort et celle de JFK que son assassinat a fait rentrer dans la mythologie politique.


Valls et Léonarda 19.10


Il paraît que le ministre aurait menacé de démissionner si la jeune collégienne revenait en France. Un homme d'Etat l'eût pris au mot.

L'expulsion est une manie qui se soigne; rappelons que ce gouvernement s'est déshonoré d'entrée en livrant Aurore Martin à l'Espagne ( dont elle est ressortie) alors que ce dont elle est accusée dans ce pays étranger n'est pas incriminable dans le pays dont elle est citoyenne. Inconscience et incohérence des Français abusés de toutes parts... 

 

Edith Piaf et Jean Cocteau 10.10


Morts à quelques heures . Du talent, une vie remplie... Un demi-siècle passé...


32 ème anniversaire 09.10


Extrait d'un article de Nicolas Truong dans Le Monde d'aujourd'hui ouvrant les pages consacrées par ce quotidien à l'abolition : "Il n'empêche, au moment où le national-populisme se déclare favorable à son rétablissement, la parution de cette déposition faite à elle-même de Monique Mabelly est édifiante. Alors que la 11e Journée mondiale contre la peine de mort a lieu le 10 octobre, ce texte est un rappel utile. Car " qu'est-ce donc que l'exécution capitale, sinon le plus prémédité des meurtres auquel aucun forfait criminel, si calculé soit-il, ne peut être comparé ? ", écrivait Albert Camus."

 

Merkel 23. 09


Ok, ce n'est même pas son nom, ce qui prouve que les électeurs allemands ne sont pas si réacs dans toutes les cases du jeu social. La presse française est, comme d'habitude, d'une stupidité confondante en parlant de "triomphe"!

La Bundeskanzlerin n'a pas la majorité avec les seules CDU/CSU. autrement dit si elle a fait un triomphe, que dire de Hollande qui en 2012 n'avait pas mathématiquement besoin d'alliés pour gouverner. Il est vrai qu'à voir comment votent certains élus du PS, on peut tout de même s'interroger sur la solidité du parti!


Retraites 10.09 


Le Monde qui n'aime les syndicats que lorsqu'ils sont "réformistes", mais comme de fait ils le sont tous, cela signifie pour cet organe de presse, prêts  "à négocier le poids des chaînes"et à suivre l'idéologie dominante, écrit dans la Check-list de son site LeMonde.fr (11.09): "Retraites: mobilisation plutôt réussie". On saluera cette quasi objectivité... et cette lueur d'optimisme sur les capacités du mouvement social à peser dans un débat que certains, au nom de TINA (There is ...), voudraient unilatéral.

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Retraites  30.08

Dans l’Etrange défaite, à laquelle je faisais à l’instant allusion ( C'est L.Mauduit dans Mediapart qui parle), Marc Bloch a ces mots terribles : « Il est bon, il est sain que, dans un pays libre, les philosophies sociales contraires s’affrontent. Il est, dans l’état présent de nos sociétés, inévitable que les diverses classes aient des intérêts opposés et prennent conscience de leurs antagonismes. Le malheur de la patrie commence quand la légitimité de ces heurts n’est pas comprise ».

C’est un peu le malheur de nos socialistes d’aujourd’hui, qui gouvernent la France comme des notaires tristes…

Multiculturalisme 18.08

« Or le multiculturalisme est une fausse réponse au problème, d'une part parce qu'il est une sorte de racisme désavoué, qui respecte l'identité de l'autre mais l'enferme dans son particularisme. C'est une sorte de néocolonialisme qui, à l'inverse du colonialisme classique, "respecte" les communautés, mais du point de vue de sa posture d'universalité. D'autre part, la tolérance multiculturelle est un leurre qui dépolitise le débat public, renvoyant les questions sociales aux questions raciales, les questions économiques aux considérations ethniques. »
Slavo Zizek, Des idées-force pour éviter les impasses de la globalisation, Le Monde, 02/09/11.

Bichat 04.08


Un hôpital sans clim depuis plusieurs jours. La pièce manquante doit venir d'Allemagne. Il paraît que la France a une politique industrielle, que serait-ce sinon! Pendant ce temps les prédateurs du Medef donnent des conseils sous forme d'injonction au gouvernement sur les retraites; que ces misérables fassent d'abord leur travail d'industriels producteurs et qu'ils se taisent ou qu'on les fasse taire; un bon contrôle fiscal devrait suffire.


Islamofascisme 20.06


Le mot est tabou car il est utilisé par la droite identitaire, mais comment mieux traduire la politique répressive d'Erdogan? La Turquie est le pays membre du Conseil de l'Europe où les journalistes emprisonnés sont les plus nombreux, le seul où l'on arrête sans aucune base légale des avocats... La lutte anti- terroriste utilisée contre les libertés fondamentales, dont la laïcité.

 Quels sont les crétins qui dans l'UE veulent encore négocier l'entrée d'un tel régime, car c'est un régime qu'on accepte et qu'on laisse durer et non un peuple libre et souverain.


Ponts 10.05


Les serviteurs habituels du veau d'or évaluent à 2 mds d'€ le manque à gagner pour l'économie lié aux ponts de mai. Cela fait tout de même 40 fois moins que la fraude fiscale!


Renault pleure ? 25.04


 Renault  a perdu des ventes en Europe mais l'action Renault est en hausse de 2,12% à 50,54 euros (soit une capitalisation boursière de 15 milliards d'€ environ). L'action  a gagné plus de 20% depuis le début de l'année, après une montée de plus de 50% en 2012. Cela justifierait-il le chantage à l'emploi que le patron surpayé de la firme exerce à l'égard des salariés du groupe?


 

Le CE privatise la grève...13.04


 Le Conseil d'Etat  a décidé vendredi 12 avril d'autoriser EDF à limiter l'exercice du droit de grève dans ses centrales nucléaires. EDF l'avait fait en 2009 pour éviter l'interruption de l'approvisionnement du pays en électricité, au nom de sa mission de service public. Cette coquecigrue juridique, même si les conseillers ne sont que par abus assimilés à des magistrats, méconnaît le principe de base qui est l'exercice du droit de grève dans le cadre des lois qui le réglementent. On laisse donc l'employeur se substituer à l'autorité instituée. A quoi sert le CE si on privatise ainsi les fonctions de l'Etat?

 

 

Hugo Chavez 05.03


Le président vénézuelien est mort. Les classes populaires ont bénéficié de meilleurs accès à l'instruction et à la santé. Il est certain que les media français vont dire plus de mal que de bien de lui...

 

Stéphane Hessel 27.02


Né en 1917, mort dans la nuit du 26 au 27 février, cet homme à la vie bien remplie meurt couvert d'éloges, même par ceux qui le trouvaient "dérangeant". "Pus loin, plus vite" avait-il dit à François Hollande dans une motion signée avec Pierre Larrouturou pour le dernier congrès du PS. Plus loin, plus vite, mais pas pour complaire aux canailles de Wall street, de la City, du CAC 40, de la Commission de Bruxelles et du Medef réunis , collection de nains avides et arrogants. S'indigner et résister...


D'un 11 février à l'autre 11.02


Bernadette et l'Immaculée conception, la signature des accords du Latran, l'annonce de sa renonciation par Benoît XVI... des 11.02. Normal , c'est la fête de N.-D. de Lourdes... et cette année, la veille de Mardi-gras.


Question 02.02.2013


« Je suis frappé de voir que les intellectuels de gauche d’aujourd’hui cherchent à priver le peuple opprimé non seulement des joies de la connaissance mais aussi des outils de son émancipation en lui annonçant que « le projet des Lumières » est mort et que nous devons abandonner nos illusions de la science et de la rationalité – un message bien trop fait pour réjouir le cœur des puissants, trop heureux de monopoliser ces instruments pour leur seul usage. » 
Noam Chomsky, Science et rationalité.

http://loeildebrutus.over-blog.com/

 

Franco-russe  06.01.2013


C'est bon pour Depardieu...Qui se souvient des entremets du même nom?

 

Oscar Niemeyer 06.12


L'architecte brésilien qui aura le plus marqué son pays est mort  à 104 ans. Par delà son oeuvre et sans doute ceci n'est-il pas étranger à cela, on retiendra ses engagements pour la démocratie. La France a la chance d'avoir accueilli son travail.

 

Euromillions 15.11


Une grosse cagnotte de loto et une vie change. Mais la presse affiche sans commentaire que cette somme représente 19 années de salaire pour Zlatan ,"génie" du foot-ball... et 126 siècles de SMIC!

Et il y a des gens beaucoup plus riches encore que ce nouveau millionnaire chanceux ou ce footeux qui rapporte sans doute beaucoup à quelques parasites sociaux, rouages du système...


Valls et Aurore Martin 05.11


Manuel Valls prétend ne pas avoir à "s'excuser" au sujet de la livraison d'une citoyenne française à un état étranger pour un délit inexistant en France. Cet... n'a pas tort: la trahison des gouvernants français à l'égard de leurs électeurs est plus ancienne que sa nomination  dans un gouvernement dit de gauche; la France n'était nullement tenue d'accepter de livrer ses ressortissants...

 

Islamisme 21.09 (Le Monde)


Là encore, quand on lui fait observer que l'animosité envers l'islam cache parfois mal un racisme pur et simple, Rushdie se cabre : " Je n'ai aucune tolérance à l'égard de la xénophobie et du racisme, que j'ai toujours combattus. Ceux qui s'attaquent aux minorités, aux musulmans ou aux homosexuels, par exemple, doivent être condamnés par la loi. L'islamophobie, c'est autre chose, c'est un mot qui a été inventé récemment pour protéger une communauté, comme si l'islam était une race. Mais l'islam n'est pas une race, c'est une religion, un choix. Et dans une société ouverte, nous devons pouvoir converser librement au sujet des idées. "

 

Neil Armstrong 25.08


Le premier homme sur la lune (20 juillet 1969) est mort. Il est des moyens moins honorables d'atteindre à la notoriété.

Depuis lors les canailles qui dirigent les banques et s'en sont mis plein les poches, ont siphonné le pognon disponible pour ce genre d'aventure et imposé à des politiciens plus ou moins nanifiés des politiques contre leurs peuples!

 

SMIC 09.07

 

Le 1er juillet, le montant du Smic horaire a été revalorisé à 9,40 € (9,22 depuis le 1er janvier), soit un montant mensuel brut de 1 425,70 € sur la base de 151,67 heures, ou de 1 425,67€ sur la base de 35 heures × 52 / 12.

Cette augmentation de la valeur du Smic a pour conséquence d’ « immerger » certains coefficients conventionnels sous le salaire minimum légal.

Arcelor-Mittal 28.06


Magnifique photo de la  tour Arcelor Mittal Orbit construite pour les J.O de Londres... Le patron du groupe métallurgiste a financé 19,6 des 22,7 millions de £ du coût de ce monument de 1400 t et de 115 m de hauteur. Le genre d'info qui doit réjouir les ouvriers de Gandrange... Panem et circenses. Vous avez dit XXI ème siècle?

 


Programme commun 27.06


40 ans aujourd'hui. Certains ont gagné, d'autres ont perdu. Le peuple? Les 93 % de salariés? Les partisans d'un Europe démocratique? Les concepts de liberté, d'égalité et de fraternité? La dignité du citoyen? Bref les "valeurs" dont parlent les politiciens pour éviter de qualifier leur politique? Tous ceux là ont  perdu. Il y a des explications... et il y a des coupables, toujours là, leurs frères, leurs héritiers...


INSEE 20.06


71 % du patrimoine en France dans les mains de 20 % des ménages. Et si on regarde de plus près dans ces 20%, on constatera que l'agglomération de déciles sert surtout à dissimuler de plus grands écarts!



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Texte Libre

Les auteurs

 

Sylvain Bartet (29.01.76) et Jean-Paul Beauquier (02.02.46)  sont tous deux agrégés d’histoire (dans l’académie d’Aix-Marseille), militants syndicaux (FSU), militants politiques (PS) ; ils ont une génération d’écart. Leur travail d’écriture à deux vise à montrer que sur des sujets politiques sérieux, la référence aux origines des concepts de République et de démocratie et l’esprit critique doivent armer les citoyens contre les risques et la prévalence d’une démagogie de l’instant. Bref que l’espoir est possible en politique...

 

Articles Récents

26 février 2016 5 26 /02 /février /2016 19:23

Le projet de loi El Khomri :
un bouleversement inacceptable des principes d’un droit du travail protecteur des salariés
« Un recul Hallucinant !
Cap sur le 19ème siècle !
Un siècle et demi de luttes
piétiné ! »
Ces phrases tournent en boucle dans nos têtes. Au-delà de la colère, du sentiment de trahison par un gouvernement « de gauche » au service exclusif du patronat, il faut regarder froidement ce qui structure le projet de « loi travail » et son contenu.
La création du droit du travail est venue de la nécessité de créer un droit dérogatoire au droit civil et au droit de propriété pour protéger le salarié qui est dans une situation de dépendance par rapport à son employeur.

Fruit des luttes qui ont fait évoluer les mentalités et avancer le progrès social, le code du travail s’est peu à peu construit par la loi s’appliquant à tous, améliorée par les accords collectifs de branche unifiant, chacun dans son champ, le contrat social collectif, complétés parfois par des accords d’entreprise plus favorables.
Chaque niveau d’élaboration du droit ne pouvait que respecter et améliorer le droit du niveau supérieur.
Le projet de loi EL KHOMRI / VALLS vise à détruire ces principes.
L’accord d’entreprise deviendrait la structure de base du droit du travail.
C’est une révolution de la hiérarchie des principes du droit, la remise en cause de la hiérarchie des normes, l’élimination de l’application de la règle la plus favorable.
Le lieu d’élaboration du droit deviendrait celui où le déséquilibre entre les employeurs et les salariés est le plus grand, l’entreprise.
Le chantage à l’emploi ne permet pas aux salariés de se défendre face aux atteintes à leurs droits. Les agents du ministère du travail que nous sommes le constatent quotidiennement dans les services emploi ou formation professionnelle comme à l’inspection du travail. Nous sommes déjà souvent les spectateurs impuissants de la régression des droits des salariés qui au bout du compte se retrouvent au chômage, parfois après avoir été psychologiquement détruits par la manière dont ils ont été traités.

Personne ne fera croire que l’accord d’entreprise est la voie royale pour trouver l’équilibre entre les forces économiques et les droits des salariés.

Encadré, d’un côté par des dispositions d’ordre public réduites à leur plus simple expression dans des généralités qui ouvrent la porte à d’importantes remises en cause des droits des salariés, de l’autre par la « voiture balais » de dispositions supplétives qui peinent à reprendre le minimum des dispositions protectrices actuelles.
Les accords de branche qui, jusqu’aux années 1990, ont été un outil efficace d’amélioration des droits des salariés parce qu’ils permettaient un équilibre des forces dans la négociation, seront probablement marginalisés et privés de leur rôle de régulateur social.
La primauté de l’accord d’entreprise, outre l’extrême position de faiblesse dans laquelle elle placera les salariés, aura tout un cortège d’effets pervers.
Le droit s’atomisera, l’inégalité de traitement sera la règle entre entreprises d’une même branche, la course au « moins-disant social » sera exacerbée et pèsera dans la concurrence économique, les salariés auront des difficultés croissantes à savoir précisément quels sont leurs droits. En guise de simplification on aboutira à un inextricable écheveau dans lequel les salariés se débattront et avec eux les responsables des TPE qui s’y noieront rapidement (au grand, mais inavoué, bonheur du Medef qui maintiendra ainsi un volant de sous-traitants à sa merci...).
Les inégalités consécutives à la taille des entreprises, à la présence ou pas de délégués syndicaux et autres représentant du personnel seront exacerbées. La division entre les salariés sera maximale.
Signalons qu’un employeur pourra s’opposer à la publication d’un accord dans la base de données nationale des accords collectifs. En matière de « renforcement de la loyauté des négociations » on pourrait mieux faire...
Les accords en vue de la «préservation ou du développement» de l’emploi écarteraient l’application du contrat de travail et priveraient le juge de son pouvoir d’appréciation du motif économique et de la cause réelle et sérieuse
Le chantage à l’emploi pour porter atteinte aux droits des salariés, nous y sommes !
La loi organise elle-même la pression sur les salariés en les obligeant à accepter les modifications du contrat ou à perdre leur emploi, privant ainsi de légitimité le contenu du contrat de travail plus favorables. En écartant par avance le motif économique et en validant le caractère réel et sérieux de la rupture, c’est un pan entier de notre fonctionnement juridique qui est supprimé, privant le salarié de tout recours.
Les termes utilisés « préservation » « développement » de l’emploi sont d’une généralité laissant place à tous les débordements quant à la motivation réelle des accords. Cette disposition est calibrée pour permettre notamment les accords augmentant la durée du travail sans augmenter les salaires mensuels, baissant de fait la rémunération horaire du travail. Accords dont nous avons déjà quelques spécimens (Accord Continental-Clairoix qui n’a pas empêché la fermeture du site, accord Smart 39h payées 37h)
Dans le contexte de financiarisation de l’économie, de priorité absolue à la rémunération du capital par rapport à la rémunération du travail, il ne peut s’agir que d’un outil de régression des droits des salariés qui ne pourront même plus en appeler aux juges .

Un barème plafonnant les indemnités en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse
Le plancher d’indemnité actuellement fixé à 6 mois de salaire serait remplacé par un plafond de 3 à 15 mois de salaires en fonction d’une ancienneté allant de moins de 2 ans à plus de 20 ans.
L’esprit du plancher actuel était d’être assez haut pour être dissuasif et éviter que les employeurs utilisent n’importe quel motif pour licencier. Le message est clair : les employeurs peuvent se payer un licenciement pour pas cher... et même provisionner pour cela... Et on voudrait nous faire croire que c’est une mesure phare pour inviter les employeurs à embaucher !
Ça va juste promouvoir le concept de « salarié jetable », comme s’il n’y avait pas assez des CDD et de l’intérim, il faut précariser au maximum le CDI pour maintenir les salariés dans la peur de perdre leur emploi.
Et, sauf pour les fautes et les discriminations les plus graves, les juges auront les mains liées.

Alors qu’il s’agira de situations où l’employeur n’aura pas respecté ses obligations, ils ne pourront pas fixer l’indemnisation en fonction du préjudice subi par le salarié.

Encore une inversion des principes du droit au détriment des salariés.
La suppression du droit d’opposition des syndicats majoritaires
Cette suppression restreint d’entrée l’apparent renforcement de la légitimité des accords collectifs qui ne seraient valides que s’ils sont signés par des OS représentatives ayant recueilli 50% des suffrages exprimés (au lieu de 30% actuellement).
Dans l’hypothèse où un accord ne serait signé que par des OS minoritaires (représentant 30 % des suffrages), les organisations majoritaires ne disposent plus d’un droit d’opposition, et c’est, au contraire, les minoritaires qui peuvent obliger les majoritaires à signer, sous la menace d’organiser un referendum auprès des salariés (illustration : l’accord Smart 39h payées 37h, 56% de oui au référendum mais auquel se sont opposés CFDT et CGT représentant 53% aux élections serait appliqué alors qu’il ne l’est pas actuellement). Nous avons déjà pointé la fragilité des salariés face au chantage à l’emploi de leur employeur, dans ces conditions cette forme de démocratie directe à la demande de syndicats minoritaires peut être l’occasion d’importantes pressions et générer des situations conflictuelles dégradant les relations sociales pour longtemps. C’est aussi l’aveu que l’engouement patronal et gouvernemental pour les OS et le dialogue social n’est qu’un rideau de fumée. Ça ne sert que quand on peut faire signer l’accord que l’on souhaite.
Le droit d’opposition serait remplacé par un référendum auprès des salariés pour les accords signés par des OS ayant recueilli au moins 30 % des suffrages. Nous avons déjà pointé la fragilité des salariés face à leur employeur, dans ces conditions cette forme de démocratie directe à la demande de syndicats minoritaires peut être l’occasion d’importantes pressions et générer des situations conflictuelles dégradant les relations sociales pour longtemps.
La durée légale du travail à 35h serait plus que jamais une fiction
Alors qu’il avait déjà subi de sérieux coups de canif, qui pourrait encore croire au maintien des 35h lorsque les vannes des heures supplémentaires seront ouvertes à fond avec un minimum de rémunération en contrepartie ?
Ce n’est pas un hasard si ce sujet est au cœur du projet de loi EL Khomri / Valls. Les règles de la durée du travail structurent nos vies professionnelles, nos vies privées et notre vie sociale.

Elles permettent ou pas de faire autre chose que « métro-boulot-dodo », elles peuvent avoir leur cortège de ravages sociaux lorsque les membres de la famille n’ont d’autre choix que de se croiser, lorsque le repli sur soi isole et que la société s’atomise.
Les dérogations aux durées maximales de toutes natures seraient régies par les accords d’entreprise. Y compris les dépassements de 10h à 12h par jour ou de 48h à 60h par semaine !
La durée maximale moyenne pourrait atteindre 46h et sa période de calcul de passerait de 12 à 16 semain
es.
Le recours au forfait jours annuel ne nécessiterait plus un accord d’entreprise et le salarié pourrait renoncer à ses jours de congés, les jours de congé de fractionnement ne seraient plus d’ordre public, les heures d’équivalence dans les professions ayant des périodes d’inactivité deviendraient conventionnelles par branche.
La répartition de la durée du travail pourra s’étaler au-delà d’un an jusqu’à 3 ans ! Bien sûr on ne saura qu’à la fin de ces 3 ans si les heures sont « supplémentaires » ou pas et elles ne donneront pas lieu à majoration avant la fin de la période. (on vous laisse deviner à qui ça profite !)
L’obligation d’établir et de communiquer une programmation indicative du temps de travail réparti au-delà de la semaine passe à la trappe, Il n’y a donc plus d’obligation d’informer les salariés de l’organisation de leur temps de travail, c’est une atteinte importante au respect de la vie des salariés dans et en dehors de leur temps de travail, il ne fera pas bon avoir des problèmes de garde l’enfants en bas âge ni avoir des activités sociales programmées...
On risque de retourner aux aberrations du travail à domicile au 19ème siècle : le salarié au forfait jour équipé d’outils numériques pourrait fractionner son repos quotidien et hebdomadaire, autant- dire ne pas en bénéficier. Dans ces conditions on voudrait faire croire au droit à la déconnection...
Dernière illustration du recul des 35h, sans autre formalité qu’une déclaration à l’inspecteur du travail et au médecin du travail, les apprentis mineurs pourront travailler 8h par jour au lieu de 7h et 40h par semaine au lieu de 25h...
Une nouvelle définition du motif économique de licenciement, figée et restrictive
Elle fige l’état actuel de la jurisprudence dans une matière on ne peut plus mouvante.
Consécration légale de la très générale et imprécise « sauvegarde de la compétitivité » qui peut recouvrir n’importe quoi et en particulier la sauvegarde des dividendes des actionnaires par des suppressions d’emploi... Mais luxe de précision et renvoi à l’accord de Branche (là ils n’ont pas osé l’accord d’entreprise...) pour savoir sur quelle durée on apprécie les éléments purement comptables... Comme ça les grandes entreprises bien organisées sauront la période pour laquelle elles devront peaufiner la présentation de leur chiffres en fonction de leur l’objectif.
La Limitation au territoire national de l’appréciation des difficultés économiques est un cadeau supplémentaire aux groupes mondialisés qui externalisent leurs résultats pour échapper à leurs obligations en France.
La « modernisation » de la médecine du travail, un enterrement continu
Suppression des visites d’embauche, remplacées par une visite d’information et de prévention par un personnel de santé qui ne sera pas le médecin du travail.
Suppression du recours devant l’inspecteur du travail en cas de désaccord avec le médecin du travail, pas plus de recours ni d’intervention du médecin inspecteur du travail mais renvoi devant

un expert comme en matière de sécurité sociale; l’expert n’aura aucune connaissance de l’entreprise et sera éloigné des pathologies spécifiques aux conditions de travail.
On fait d’une pierre trois coups, on règle les difficultés de charge de travail et de manque d’effectifs des inspecteurs du travail, des médecins inspecteurs du travail et des médecins du travail, tout en éloignant de l’entreprise l’appréciation du problème médical. Ça permettra de limiter le lien entre la pathologie et son caractère professionnel et de limiter la responsabilité de l’entreprise...
La compétence serait donnée au Conseil des prud’hommes, déjà étouffé par le nombre d’affaires à traiter. Ses délais de jugement ne permettront pas que justice soit rendue aux salariés pour préserver leur santé et leur sécurité.
Qui peut prétendre que ce sera une avancée pour la situation des salariés ?
Nous ne pointons ici que les dispositions les plus criantes du projet de loi El Khomri/Valls qui s’affranchit déjà des principes pourtant repris dans son préambule issu de la commission Badinter.
Ce qu’il en ressort d’essentiel est que la stratégie de ce gouvernement manque d’imagination :
diviser... toujours diviser les salariés... pour ne rien abandonner du pouvoir accru offert au patronat !
Qui peut croire une minute que la facilitation des licenciements qui n’auront même plus un caractère économique entrainera des créations d’emploi ? Le patronat nous fait le coup depuis la suppression de l’autorisation administrative de licenciement il y a plus de 30 ans et il ne remplit jamais ses engagements de créations d’emplois.
Qui peut croire que l’allongement de la durée du travail va entrainer des créations d’emploi ?
Non, il n’y aura pas moins de chômeurs si les salariés qui ont un travail sont moins protégés, il y aura encore plus de précarité, de travailleurs pauvres et de chômeurs !

CE TEXTE EST INACCEPTABLE ET NE PEUT ETRE ADOPTE PAR LE CONSEIL DES MINISTRES EN L’ETAT. IL EST URGENT QUE LE MOUVEMENT OUVRIER, LA GAUCHE ET TOUS CEUX QUI SONT ATTACHES AUX VALEURS SOCIALES CONSTRUITES DEPUIS UN SIECLE ET DEMI SE MOBILISENT POUR FAIRE ECHEC A CETTE
REGRESSION SANS PRECEDENT ET SANS FONDEMENT !
SNUTE
FE-FSU

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Published by BARTET-BEAUQUIER
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